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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil
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E-METRIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-METRIE
OXENA Conseil, SAS
M. CHARLES-HENRI JOUHIER
M. JACQUES LE FLOCH

Numéro de dépôt :
4297060
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2026
E-METRIE de OXENA Conseil

Présentation de la marque E-METRIE

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil, monsieur CHARLES-HENRI JOUHIER, monsieur JACQUES LE FLOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-METRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil domicilié(e) 1 BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur CHARLES-HENRI JOUHIER domicilié(e) 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France, monsieur JACQUES LE FLOCH domicilié(e) ROMFORT - 16210 - SAINT-ROMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXENA Conseil, M. CHARLES-HENRI JOUHIER domicilié(e) 1bis CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France.

La marque E-METRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 37 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-METRIE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

OXENA Conseil a également déposé les autres marques suivantes : COMPTEUR ELECTRONIQUE DE L EAU , EAUMETRIE , AQUA METRIE , O-METRY , HYDRO METRIE , OXEAU , OXEAU METERING , O-METRIE , E-METRY , COMPTEUR ÉLECTRONIQUE DE L'EAU


OXENA Conseil, SAS - 1 BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France - SIREN 4

M. CHARLES-HENRI JOUHIER - 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France

M. JACQUES LE FLOCH - ROMFORT - 16210 - SAINT-ROMAIN - France


OXENA Conseil, M. CHARLES-HENRI JOUHIER - 1bis CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 18 avril 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°721903 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ;

Installations sanitaires ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications ;

Distribution des eaux ; réservation de places de voyage .